Au cadre de la vente d’un logement, Divers diagnostics techniques doivent etre realises par le proprietaire. Plomb, performance en energie, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues pour vendre le beaucoup immobilier ?
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Non, il n’est pas possible de vendre le logement sans faire les diagnostics
Notre realisation des divers diagnostics immobiliers reste imposee par la loi. Notre proprietaire ne peut donc gui?re mettre en commercialisation sa maison ou son appartement si les diagnostics n’ont pas ete realises via un diagnostiqueur certifie. Ce soir doit presenter les competences et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) pourront etre realises par un particulier. Notre notaire ne laissera aucune vente se produire sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Ces derniers renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils permettent a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du beaucoup et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la vente.
Les diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de commercialisation ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne va gui?re etre realisee sans les diagnostics 
obligatoires, elle va l’etre peu importe le rendu des diagnostics : le vendeur n’est pas tenu de realiser des chantiers. Un bien immobilier va donc etre vendu s’il contient de l’amiante ou du plomb.
Mes diagnostics obligatoires seront regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de vente puis a l’acte authentique.
Quels seront les diagnostics immobiliers obligatoires ?
Les diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes i l’interieur d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a J’ai promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de commercialisation. Ces diagnostics techniques peuvent varier suivant le bien a commercialiser. Pour une maison, le vendeur doit faire confectionner le Diagnostic de performance energetique (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a la presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si la maison est situee dans une zone a risque (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).
Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont plus de 15 ans. Enfin, il devra mentionner la presence d’un risque de merule dans la construction si le logement est situe dans une zone a risque ayant fait l’objet tout d’un arrete. Pour la revente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne doit jamais etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi Carrez).
En faisant confectionner votre diagnoctic termites alors qu’il n’y est pas oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient decouverts plus tard. L’acheteur qui invoquerait la presence d’un vice cache ne pourrait alors engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.
Quelle est la longueur de validite tout d’un diagnostic immobilier ?
Illimitee, 10 annees, 3 ans, 6 mois… la duree de validite varie suivant les diagnostics et leur resultat. Prenons un exemple, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee au logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle devra etre effectue en 3 annees qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic fut realise avant 2013, il devra etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, aussi si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De le cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb au sein d’ une quantite superieure a un certain seuil. Notre diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee concernant le diagnostic merule.
Le diagnostic de performance energetique (DPE) a une duree de validite de 10 annees mais doit etre de nouveau effectue si des travaux substantiels paraissent realises au logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 ans. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites paraissent valables moins de 6 mois. Le diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de autre arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le bien est en commercialisation depuis environ 6 mois, le vendeur pourra donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.
